5.3.1 Sanitaires
Exigences du label QSC
L’établissement doit respecter les normes en vigueur entre le nombre d’usagers de l’école et le nombre de sanitaires disponibles et assurer leur entretien quotidiennement.
Objectifs
- Assurer l’entretien quotidien des sanitaires en coordination avec le service conciergerie
Procédure
L’EPCN est soumise aux directives et recommandations élaborées par l’Etat de Vaud en la matière.
Le SIPAL, la [direction] de l’EPCN sont chargés d’assurer la conformité des locaux, ainsi que des sanitaires.
Les sanitaires sont entretenus quotidiennement par un service de nettoyage, chaque soir après la fin des cours, selon un planning établi et avec des produits conformes et biodégradables.
Les concierges contrôlent régulièrement la tenue de la propreté des sanitaires selon un planning établi.
Directive sur la nourriture et les boissons
En conformité avec le règlement interne, la nourriture et les boissons sont interdites dans toutes les salles et les locaux spéciaux.
Documents existants
Règlements existants
5.3.2 Entretien des locaux
Exigences du label QSC
L’établissement doit assurer l’entretien de l’ensemble des bâtiments à une fréquence en rapport avec le taux d’utilisation des locaux.
Objectifs
- Assurer l’entretien de l’ensemble des bâtiments à une fréquence conforme au taux de leur utilisation par les usagers.
- Sensibiliser et impliquer les enseignants et les élèves dans le maintien de la propreté des locaux.
Procédure
Le Service Immeubles, Patrimoine et Logistique [SIPAL] et le [directeur] de l’EPCN, entretiennent, transforment, construisent, gèrent et conservent les bâtiments et les locaux communs du Gymnase et de l’école professionnelle commerciale.
Un cahier des charges des tâches des concierges à effectuer de manière hebdomadaire est transmis au directeur.
Les consignes d’hygiène dans les bâtiments et dans les classes destinées aux [enseignants] et aux élèves sont indiquées dans le règlement de l’école.
Dans chaque salle sont affichées les consignes spécifiques relatives au maintien de la propreté et au respect du matériel des locaux.
Documents existants
Règlements existants
5.3.3 Gestion de l’entretien des locaux
Exigences du label QSC
L’établissement doit établir, mettre en œuvre et maintenir une procédure d’entretien, de réparation ou de rénovation pour garantir l’hygiène et la sécurité des bâtiments.
Objectifs
- Établir, et veiller à l’application et au maintien d’une procédure de rénovation et de réparation pour garantir le fonctionnement et la sécurité des bâtiments.
Procédure
Le Service Immeubles, Patrimoine et Logistique (SIPAL) et le directeur du Gymnase de Nyon planifient les divers travaux et modifications à effectuer dans les bâtiments et les locaux communs du Gymnase et de l’école professionnelle commerciale. Le directeur de l’EPCN en est tenu informé.
En cas de panne dans les locaux ou salles réservés à l’EPCN, un formulaire en ligne est rempli par l’ [enseignant-(e)] qui la constate et l’envoie au service informatique qui le signale au directeur qui se chargera d’orienter la réparation suivant la nature de la panne (informatique/ technique ou locaux).
Un autre formulaire, en format papier, est rempli et déposé ensuite au [secrétariat]
A son tour le [secrétariat] le fait suivre au directeur qui le remet au responsable des concierges.
Un fichier des travaux et réparations à faire et déjà réalisées est tenu à jour.
Documents existants
- Formulaire de panne
- Procédure de signalement de panne en PDF
- Formulaire en ligne de réservation de salles
5.3.4 Protection incendie
Exigences du label QSC
L’établissement doit établir, mettre en oeuvre et maintenir une procédure de lutte contre l’incendie. (Issues de secours, portes anti-feux, alarmes, extincteurs, aérateurs, indicateurs lumineux de secours, affichage des plans d’évacuation, exercices d’évacuation…).
Objectifs
- Établir une procédure de comportement en cas d’incendie et d’évacuation.
- Afficher dans chaque classe les plans d’évacuation en cas d’urgence.
- Prévoir des exercices réguliers de mise en œuvre
Procédure
La [direction] de l’EPCN est responsable de l’affichage des plans d’évacuation dans chaque salle, de la visibilité des extincteurs à chaque étage, suspendus et facilement accessibles.
La responsabilité de la SIPAL et de la commission de construction (dont le directeur fait partie) sont aussi concernées
Les indicateurs de secours sont en état de marche. Les portes coupe feu fonctionnent correctement.
Les extincteurs, sirènes et coupes feu sont contrôlés régulièrement selon un planning et les dysfonctionnements éventuels sont rapidement signalés et réparés.
Une liste d’instructions et de responsables, ainsi qu’un tableau de sécurité et un plan d’évacuation du bâtiment en cas d’urgence mentionnant les responsables des secteurs et leurs responsabilités sont mis à jour annuellement.
Documents existants
- Plans d’évacuation et sorties de secours
- Procédure d’évacuation en cas d’incendie
- Registres des essais d’évacuation
Règlements existants
Améliorations
Une évacuation planifiée et non planifiée en début d’année scolaire devrait être programmées systématiquement. Formulaire Bilan.
5.3.5 Sécurité des salles spécialisées
Exigences du label QSC
L’établissement doit assurer la conformité et la sécurité des salles spécialisées (chimie, biologie, physique, informatique).
Objectifs
- Assurer la conformité et la sécurité des salles informatiques et des et les lieux de stockage du matériel technique.
Procédure
Les salles informatiques sont équipées et aménagées conformément aux directives et recommandations édictées par l’Etat de Vaud.
Le directeur et le responsable informatique veillent au maintien et à la conformité des installations techniques.
Le service informatique est conforme au schéma directeur du Département de la formation, de la jeunesse et de la culture de l’Etat de Vaud « École et informatique ».
Documents existants
5.3.6 Partenaires sécurité
Exigences du label QSC
L’établissement doit avoir souscrit une assurance contre les risques majeurs.
Objectifs
- Être régulièrement en contact avec les services impliqués dans la sécurité.
Procédure
- La liste des contacts en cas d’incident est systématiquement mise à jour.
- Les numéros d’urgences ainsi que la procédure à suivre sont affichés dans chaque local.
- Les procédures et plans d’évacuation sont affichés dans les classes et dans les lieux d’évacuation.
Documents existants
Améliorations
- Il faudrait faire un essai planifié et un autre non-planifié une fois par an et remplir le formulaire « registre des essais d’évacuation » d’observation à l’issue de ces essais.
5.3.7 Inspections
Exigences du label QSC
L’établissement doit établir, mettre en oeuvre et maintenir une procédure de gestion des risques d’agressions internes et/ou externes
Objectifs
- Établir des contacts réguliers avec les autorités cantonales et communales en relation avec l’école.
Procédure
La [direction] entretient des contacts réguliers avec ses partenaires de la sécurité.
Le [concierge] contrôle l’infrastructure des sorties de secours selon un planning précis.
