Management
- I.1 Gestion des ressources humaines. NV
- I.2 Gestion des ressources financières.NV
- I.3 Mesure de la performance et de l’amélioration. NV
- I.4 Gestion des risques .NV
- I.5 Gestion de la communication. NV
- I.6 Gestion du partenariat
- I.7 Gestion des documents et des enregistrements.NV
Encadrement, compétences du corps enseignant, enseignement
- II.1 Qualité de l’enseignement
- II.2 Engagement des enseignants
- II.3 Formation continue des enseignant-es
- II.4 Plans d’études
- II.5 Contrôle et régulation de l’enseignement
- II.6 Service santé
- II.7.Fonctionnement des conseils d’enseignement
- II.8 Evaluation des élèves
Ethique scolaire
- III. 1 Accueil des élèves
- III.2 Informatique et logiciels
- III.3 Gestion et protection des données
- III.4 Handicap et intégration
- III.5 Logique de scolarisation des élèves migrants
- III.6 Soutien et adaptations
- III.7 Sanctions et exclusions
- III.8 Règlement et sanctions
- III.9 Confidentialité des entretiens avec les familles et les partenaires
- III.10 Droits et devoirs de chacun
Admission et orientation des élèves . délivrance des titres
- IV.1 Normes et critères d’admission
- IV.2 Modalités de promotion, transferts et réorientations des élèves
- IV.3 Modalités de suivi des élèves après leur transfert
- IV.4 Types, formes, valeurs et niveaux des diplômes délivrés dans l’école
- IV.5 Reconnaissance des titres et autorisation d’exploiter